MENTIONS LEGALES

Éditeur:

LEASY (FMJ CAPITAL)

Siège social : Buroparc – 31 avenue Jean Moulin – 77200 Torcy

Tél : 01 83 75 03 05

Fax : 09 55 08 07 79

www.myleasy.com

 

Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 euros

N° Siren : 809 984 792 – RCS Meaux

N° TVA intracommunautaire : FR 16 809 984 792

 

N° Orias : 16004668

Conception, création et réalisation du site internet:

LEASY

Frédéric Moens

Hébergeur:

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

N° TVA : FR 22 424 761 419

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits de propriété intellectuelle:

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images animées ou fixes, logos, dessins, sons, clips audio/vidéo, documents téléchargeables, bases de données et plus généralement l’ensemble des éléments contenus dans le site et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Leasy. 
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms dénominations sociales, marques, signes distinctifs et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.

 

Toute utilisation, représentation et/ou reproduction, totale intégrale ou partielle du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de Leasy, Les documents, informations, éléments graphiques, et autres éléments de toute nature figurant sur le site www.myleasy.com ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Leasy.

 

Par le présent site vous pourrez accéder à d’autres sites, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur les contenus des dits sites et nous déclinons toute responsabilité notamment s’agissant de leur contenu. La loi applicable est la loi française, les tribunaux compétents sont les tribunaux français.

Responsabilité:

Les informations contenues dans ce site ne constituent aucunement des offres commerciales de produits ou de services. Le contenu des pages, diffusé à titre purement informatif, ne saurait donc engager la responsabilité de Leasy. 
Les éléments contenus dans ce site sont susceptibles d’évoluer; ils sont donnés à titre d’information et en aucun cas ne peuvent être considérés comme contractuels. 
Toute personne souhaitant se procurer un des produits ou services mentionnés est invitée à contacter Leasy ou l’un de ses distributeurs habilités pour être informée de l’ensemble des conditions de souscription des produits et services. En effet, la souscription peut être soumise à des restrictions et spécificités pouvant notamment être dues à la loi applicable au visiteur du site.